Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la société JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED
/
DYNASYN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DYNASYN
JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED, société régie selon les lois japonaises

Numéro de dépôt :
92433696
Date de dépôt :
14/09/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/09/2022

Présentation de la marque DYNASYN

Déposée le 14 septembre 1992 par la société JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DYNASYN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-38 du 30 octobre 1992.

Le déposant est la société JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED domicilié(e) 1463 Hazama-Machi, Hachioji-Shi, Tokyo - Japon.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MALEMONT domicilié(e) 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France.

La marque DYNASYN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92433696.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 12

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DYNASYN est expirée depuis le 14 septembre 2022.

JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED a également déposé les autres marques suivantes : HORIZON , CAST


JANOME SEWING MACHINE COMPANY LIMITED, société régie selon les lois japonaises - 1463 Hazama-Machi, Hachioji-Shi, Tokyo - Japon


CABINET MALEMONT - 42 AVENUE DU PRESIDENT WILSON - 75116 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 1 juillet 2002 n°2223762 - Publication au BOPI 2002-07-01

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-07

Publication - Publication le 30 oct. 1992 au BOPI 1992-38

Inscription le 23 février 2011 - Changement d'adresse n°543884 - Publication le 25 mars 2011 au BOPI 2011-02-23

Renouvellement sans limitation le 2 mai 2012 n°2498363 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-02

Machines de production; machines motrices, moteurs à courant alternatif, moteurs à courant continu.Moteurs à courant alternatif et moteurs à courant continu pour véhicules

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.